Décrets, arrêtés, circulaires
Mesures nominatives
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 2 septembre 2002 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique (J.O n° 223 du 24 septembre 2002 page 15772 ) NOR: SANP0222956A

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 2 septembre 2002, sont nommés à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique :
M. le professeur Jean-Yves Alnot, président titulaire ;
M. le professeur Philippe Burdin, président suppléant.

En qualité de représentants du Conseil national
de l'ordre des médecins

M. le professeur Alain Deburge, membre titulaire.
M. le docteur Philippe Maury, membre suppléant.
M. le docteur Marc Ameil, membre titulaire.
M. le docteur Jean-Marie Bernier, membre suppléant.

En qualité de représentants de la Fédération française
des chirurgiens orthopédiques et traumatologues

M. le professeur Norman Biga, membre titulaire.
M. le professeur René Louis, membre suppléant.
M. le docteur Michel Guillaumat Taillet, membre titulaire.

Arrêté du 2 septembre 2002 portant nomination à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique (J.O n° 223 du 24 septembre 2002 page 15772) NOR: SANP0222955A

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 2 septembre 2002, sont nommés à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique :
M. le professeur Jean-Michel Thomine, président titulaire ;
M. le professeur Henri Mestdagh, président suppléant.

En qualité de représentants
du Conseil national de l'ordre des médecins

M. le professeur Daniel Goutallier, membre titulaire.
M. le professeur Frantz Langlais, membre suppléant.
M. le professeur Antoine Duquennoy, membre titulaire.
M. le professeur Michel Mansat, membre suppléant.

En qualité de représentants de la Fédération française
des chirurgiens orthopédistes et traumatologues

M. le professeur Louis Pidhorz, membre titulaire.
M. le professeur Claude Argenson, membre titulaire.

Arrêté du 2 septembre 2002 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive (J.O n° 223 du 24 septembre 2002 page 15772) NOR: SANP0222953A

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 2 septembre 2002, sont nommés à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive :
M. le professeur Paul Henri Cugnenc, président titulaire ;
M. le professeur Jean-Bernard Flament, président suppléant.

En qualité de représentants
du Conseil national de l'ordre des médecins

M. le professeur Jacques Belghitti, membre titulaire.
M. le docteur Bernard Nordlinger, membre suppléant.
M. le professeur Patrice Valleur, membre titulaire.
M. le docteur Michel Pages, membre suppléant.

En qualité de représentants de l'Union collégiale
des chirurgiens et spécialistes français

M. le docteur Jean-Marc Durand, membre titulaire.
M. le docteur Gérard Alexandre, membre suppléant.

En qualité de représentant du Syndicat national
des chirurgiens français

M. le docteur Jean Bellamy, membre titulaire.

Arrêté du 2 septembre 2002 portant nomination à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive (J.O n° 223 du 24 septembre 2002 page 15772) NOR: SANP0222954A

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 2 septembre 2002, sont nommés à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive :
M. le professeur Jaeck, président titulaire ;
M. le professeur Pierre Balladur, président suppléant.

En qualité de représentants
du Conseil national de l'ordre des médecins

M. le professeur Frileux, membre titulaire.
M. le docteur Georges El Homsy, membre suppléant.
M. le professeur Jean Escat, membre titulaire.
M. le professeur François Gayral, membre suppléant.

En qualité de représentant de l'union collégiale
des chirurgiens et spécialistes français

M. le docteur Claude Regensberg, membre titulaire.