JORF n°0132 du 7 juin 2008 page 9383
texte n° 58


ARRETE
Arrêté du 19 mai 2008 fixant la composition de la commission mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

NOR: SJSH0812150A

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 4111-2 (I et I bis) et D. 4111-10 ;

Vu l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007,

Arrête :


Article 1 

La commission mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique est composée ainsi qu'il suit :
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président ;
Le directeur général de la santé ou son représentant ;
Le directeur général de l'enseignement supérieur ou son représentant ;
Les membres de la commission nationale de première instance de qualification par spécialité ;
Les membres des trois sections suivantes :
1° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins.




CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE des médecins

REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES des médecins à diplômes hors Union européenne

SPÉCIALITÉ

Anatomie et cytologie pathologiques.
Jean-François KNOPF.
Walter VORHAUER.
Titulaire : Viorel VASILIU (INPADHUE).

Anesthésie-réanimation.
Michel LEGMANN.
Bernard CHANU.
Titulaire : Ayoub MDHAFAR (FPS).
Suppléante : Elvira BOGOSSIAN (FPS).

Biologie médicale.
Lionel PRENTOUT.
Xavier DEAU.
Titulaire : Larbi BOUDAOUD (FPS).
Suppléante : Nachida AKKOUCHE (FPS).

Cardiologie et maladies vasculaires.
Bernard CHANU.
Xavier DEAU.
Titulaire : Jacques SUNDA (FPS).
Suppléant : Amine MELIANI (FPS).

Chirurgie infantile.
Jacques MORNAT.
Irène KAHN-BENSAUDE.
Titulaire : Jamil AMHIS (FPS).
Suppléant : Kadour Lahcen LAHOUEL (FPS).

Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive.
Walter VORHAUER.
Henry ZATTARA.
Titulaire : Patricio TRUJILLO GUTIERREZ (FPS).
Suppléant : Lahcen BOUKHRIS (FPS).

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.
Henri ZATTARA.
Jackie AHR.
Titulaire : Farid TAHA (FPS).
Suppléant : Georges DARABU (FPS).

Chirurgie orthopédique et traumatologie.
Jacques MORNAT.
André LEON.
Titulaire : Hani-Jean TAWIL (FPS).
Suppléant : Nadim MOURTADA (FPS).

Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.
Xavier DEAU.
Henri ZATTARA.
Titulaire : Mohamed SALEM (FPS).
Suppléant : Dahbia SELLOUMI (FPS).

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
Michel LEGMANN.
Gérard ZEIGER.
Titulaire : Mazen ELFARRA (FPS).
Suppléant : Nadir KEFSI (FPS).

Chirurgie urologique.
François ROUSSELOT.
Jacques MORNAT.
Titulaire : Joseph AL YOUSSEF (FPS).
Suppléant : Patricio TRUJILLO GUTIERREZ (FPS).

Chirurgie vasculaire.
François ROUSSELOT.
Jacques MORNAT.
Titulaire : Olivier Amer MAHMANDAR (FPS).
Suppléant : François YOUNAKI (FPS).

Dermatologie et vénéréologie.
Claude-François DEGOS.
Jacques PALOMBO.
Titulaire : Habib MOUFFOKES (FPS).
Suppléant : Salim HILAB (FPS).

Endocrinologie, diabète, maladies métaboliques.
Bernard CHANU.
François STEFANI.
Titulaire : Adrien MEKAWY (INPADHUE).
Suppléant : Mahmoud AICHE (INPADHUE).

Gastro-entérologie et hépatologie.
François STEFANI.
Jean BROUCHET.
Titulaire : Slim BRAMLI (FPS).
Suppléant : Samir BENMAKHLOUF (FPS).

Génétique médicale.
Lionel PRENTOUT.
François ROUSSELOT.
Titulaire : Rachid DJIDA (FPS).
Suppléant : Djamel HADJADJ (FPS).

Gériatrie.
François STEFANI.
Gérard ZEIGER.
Titulaire : Fouad DAOUDI (FPS).
Suppléant : Rachid MAHMANDIA (FPS).

Gynécologie médicale.
Xavier DEAU.
André LEON.
Titulaire : Aly ABBARA (FPS).
Suppléant : Sedar DALKILIC (FPS).

Gynécologie-obstétrique.
Jackie AHR.
François ROUSSELOT.
Titulaire : Serdar DALKILIC (FPS).
Suppléant : Aly ABBARA (FPS).

Hématologie.
Jackie AHR.
Michel LEGMANN.
Titulaire : Amine MELIANI (FPS).
Suppléant : Larbi BOUDAOUD (FPS).

Médecine générale.
François STEFANI.
Gérard ZEIGER.
Titulaire : Nacima BOUZEROURA (FPS).
Suppléant : Jamil AMHIS (FPS).

Médecine interne.
Bernard CHANU.
Jacques PALOMBO.
Titulaire : Sébastien KASSAYET (FPS).
Suppléant : Mohammed AMOUR (FPS).

Médecine nucléaire.
Michel LEGMANN.
Claude-François DEGOS.
Titulaire : Khaldoun KERROU (FPS).
Suppléant : Ahmed ABELNNABI (FPS).

Médecine physique et de réadaptation.
Jacques MORNAT.
Gérard ZEIGER.
Titulaire : Alain SAHI (INPADHUE).
Suppléant : Abdelhakim SARAOUI (INPADHUE).

Médecine du travail.
Jackie AHR.
André LEON.
Titulaire : Nacima BOUZEROURA (FPS).
Suppléant : Abdallah TOURAQ (FPS).

Néphrologie.
Bernard CHANU.
Jean-François KNOPF.
Titulaire : Mohamed JAMALI (FPS).
Suppléant : Wadah JABER (FPS).

Neurochirurgie.
Claude-François DEGOS.
André LEON.
Titulaire : Baris TURAK (FPS).
Suppléant : Hani-Jean TAWIL (FPS).

Neurologie.
Claude-François DEGOS.
Didier ROUGEMONT.
Titulaire : Michel DIB (FPS).
Suppléant : Samir MESBAHY (FPS).

Oncologie.
Michel LEGMANN.
Michel FILLOL.
Titulaire : Amale CHEBIB (INPADHUE).
Suppléant : Ali YOUSSEF (INPADHUE).

Ophtalmologie.
Jackie AHR.
Bernard CHANU.
Titulaire : Mariha LEBLOND BELBACHIR (FPS).
Suppléant : Mouloud KHALLOUFI (FPS).

Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Henri ZATTARA.
Jacques PALOMBO.
Titulaire : Khalil BADR (INPADHUE).
Suppléant : Anatole NENGSU THUENTE (INPADHUE).

Pédiatrie.
Jean BROUCHET.
Xavier DEAU.
Titulaire : Malik MECHERI (FPS).
Suppléant : Hassan ALIOUA (FPS).

Pneumologie.
Jean BROUCHET.
Claude-François DEGOS.
Titulaire : Basile KOUCHAKJI (FPS).
Suppléant : Sébastien KASSAYET (FPS).

Psychiatrie.
Piernick CRESSARD.
Claude-François DEGOS.
Titulaire : Martin BOUZEL (FPS).
Suppléant : OGUZ OMAY (FPS).

Radiodiagnostic et imagerie médicale.
Lionel PRENTOUT.
Michel LEGMANN.
Titulaire : Marc DENNAWI (FPS).
Suppléante : Fouzia MOUNIR (FPS).

Réanimation médicale.
Piernick CRESSARD.
Didier ROUGEMONT.
Titulaire : Tiana RATRIMOSON RAZAFY (INPADHUE).
Suppléant : Salem OULD ZEIN (INPADHUE).

Rhumatologie.
Jacques MORNAT.
Gérard LAGARDE.
Titulaire : Salim BOUDELLIOUA (FPS).
Suppléant : Armand TCHALIM (FPS).

Santé publique et médecine sociale.
François STEFANI.
Xavier DEAU.
Titulaire : Carmen RIOS JIMENEZ-SEIDEL (INPADHUE).
Suppléant : Blaise Aurélien KAMENDJE TCHOKOBOU (INPADHUE).

Stomatologie.
Henri ZATTARA. 
Titulaire : Farid TAHA (FPS).
Suppléant : Nefissa TORJMAN (FPS).

. 

INPADHUE : Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne.

FPS : Fédération des praticiens de santé.



2° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes.


CONSEIL NATIONAL de l'ordre des chirurgiens-dentistes
UNION DES JEUNES chirurgiens-dentistes, union dentaire
CONFÉDÉRATION nationale des syndicats dentaires
PROFESSEUR des universités-praticien hospitalier en odontologie
FÉDÉRATION des praticiens de santé (FPS)
ASSOCIATION dentaire française

Joseph MACCOTTA.
André MICOULEAU.
Jean-Denis ROCHE. 
Jean-Claude MICHEL.
Patrick GIRARD.
Titulaire : Fazia FERRANI.
Suppléant : Baya BOUZERAR.
Claude BOUCHET.



3° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes.


CONSEIL NATIONAL
de l'ordre des sages-femmes
.
SAGE-FEMME directrice d'école
ORGANISATION nationale des syndicats de sages-femmes
UNION NATIONALE des syndicats de sages-femmes françaises
FÉDÉRATION des praticiens de santé (FPS)
ASSOCIATION nationale des sages-femmes cadres et cadres supérieurs

Rolande GRENTE.
Marie-Josée KELLER.
Elisabeth SIMON.
Sylvette RAMBAUD.
Claudine BURBAN.
Titulaire : Katouza ZAND.
Suppléante : Francine LEILAZ.
Sophie GUILLAUME.




Article 2. 

L'arrêté du 18 janvier 2006 fixant la composition de la commission compétente pour l'examen des demandes présentées par les personnes mentionnées au I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme et l'arrêté du 29 décembre 2006 fixant la composition de la commission compétente pour l'examen des demandes présentées par les personnes mentionnées aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme sont abrogés.

Article 3.

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 mai 2008.



Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des professions médicales

et des personnels médicaux,

M. Oberlis