J.O n° 257 du 4 novembre 2005 page 17384
texte n° 69

Décrets, arrêtés, circulaires
Mesures nominatives
Ministère de la santé et des solidarités

Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers

NOR: SANH0523838A

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 19 octobre 2005 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers :

Président :

M. Bernard Magniny, conseiller d'Etat honoraire.

Suppléant :

M. Jean-Marie Benech, conseiller d'Etat.

Sont nommés en qualité de membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités :

Inspection générale des affaires sociales

Titulaire :

M. le docteur Sylvain Picard, inspecteur général des affaires sociales.

Suppléant :

Mme la docteure Françoise Lalande, inspectrice générale des affaires sociales.

Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France

Titulaire :

M. Daniel Marie, directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or).

Suppléant :

M. le docteur Bruno Verdiere, président de la commission médicale d'établissement des hôpitaux de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Titulaire :

M. Vincent Marsala, médecin inspecteur régional de santé publique de Rhône-Alpes.

Suppléant :

Mme Chantal Gravelat, médecin inspectrice régionale de santé publique de Lorraine.

Pharmaciens inspecteurs de santé publique

Titulaire :

Mme Pierrette Mele, pharmacienne inspectrice de santé publique de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Suppléant :

M. Gérard Latcher, pharmacien inspecteur de santé publique de Languedoc-Roussillon.

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers :

1. Section médecine et spécialités médicales

Liste présentée par :

- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH-CHG) ;

- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;

- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),

soutenus par la CHG et le collectif des praticiens :

Titulaires :

M. François Douchain, centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais) ;

M. Jean-Yves Dallot, centre hospitalier de Fontainebleau (Seine-et-Marne).

Suppléants :

M. Vincent Maunoury, centre hospitalier universitaire de Lille (Nord) ;

M. Philippe Pardieu, centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne).

Liste présentée par :

- le Syndicat national des pédiatres des établissements hospitaliers (SNPEH) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitalo-universitaires (SNPH-CHU) ;

- la Fédération des praticiens de santé (FPS) ;

- le Syndicat national de l'aide médicale urgente (SNAMU) ;

- le Syndicat national des hôpitaux généraux (SNHG),

membres de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

M. Philippe Talon, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

Mme Véronique Joyeux, centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine).

Suppléants :

M. Louis Soulat, centre hospitalier de Châteauroux (Indre) ;

M. Philippe Blanc, centre hospitalier universitaire de Nice (Alpes-Maritimes).

Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics, présentée par la Coordination médicale hospitalière (CMH) : SNPH, SNGC, SNMRHP, SMH, SUH, CML, CMLHNU et le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire :

M. François Fraisse, hôpitaux de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

Suppléant :

M. Jean-Claude Wagner, centre hospitalier de Troyes (Aube).

Liste présentée par l'Association des médecins urgentistes hospitaliers de France (AMUHF) :

Titulaire :

M. Patrick Pelloux, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Suppléant :

M. Régis Garrigue, centre hospitalier universitaire de Lille (Nord).

2. Section chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologie

Liste présentée par :

- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH-CHG) ;

- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;

- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),

soutenus par la CHG et le Collectif des praticiens :

Titulaires :

M. Jean-Marie Leleu, centre hospitalier de Vienne (Isère) ;

M. Gilles Dauptain, centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) ;

M. Alexandre Pissas, centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard).

Suppléants :

M. Paul Lhuillier, centre hospitalier de Montargis (Loiret) ;

M. Philippe Leseigneur, centre hospitalier de L'Aigle (Orne) ;

Mme Elisabeth Hode, centre hospitalier de Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais).

Liste Chirurgie Hôpital France, présentée par :

- le Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance) :

Titulaires :

M. André Elhadad, centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ;

M. Thierry Dufour, centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret).

Suppléants :

M. François Aubart, centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise) ;

M. Jean-Marie Scotton, centre hospitalier d'Epinal (Vosges).

Liste présentée par :

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitalo-universitaires (SNPH-CHU) ;

- le Syndicat national des odontologistes des hôpitaux publics (SNOH) ;

- la Fédération des praticiens de santé (FPS) ;

- le Syndicat national des hôpitaux généraux (SNHG) ;

- le Syndicat national des pédiatres des établissements hospitaliers (SNPEH),

membres de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire :

M. Jean-Michel Badet, centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs).

Suppléant :

M. Patrick Larras, centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or).

3. Section anesthésie-réanimation

Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers en anesthésie-réanimation (SNPHAR), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

Mme Nicole Smolski, hospices civils de Lyon (Rhône) ;

M. Alain Bocca, centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;

M. Michel Dru, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Max-André Doppia, centre hospitalier universitaire de Caen (Calvados) ;

M. Didier Rea, centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret).

Suppléants :

M. Richard Domergue, centre hospitalier universitaire de Nice (Alpes-Maritimes) ;

Mme Nathalie Cros-Terraux, centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or) ;

M. Patrick Dassier, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

Mme Catherine Bernard, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jean Garric, centre hospitalier de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la CHG :

Titulaire :

M. Michel Vignier, centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines).

Suppléant :

M. James Brodeur, centre hospitalier de Bourges (Cher).

4. Section radiologie

Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par :

- le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH) ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Daniel Bersani, centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ;

M. Jean-Bernard Tuetey, centre hospitalier de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) ;

M. Jean-Pierre Louvel, centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime) ;

M. Jean-Pierre Rinaldi, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var) ;

M. Jean-Louis Ulrich, centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle) ;

M. Jean-Michel Hervochon, centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime).

Suppléants :

M. Jean-Gabriel Mozziconacci, centre hospitalier de Bourges (Cher) ;

M. Jean Lemesle, centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ;

M. Mourad Boudiaf, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Pascal Beroud, centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne) ;

M. Mourad Kardache, centre hospitalier de Longjumeau (Essonne) ;

M. Patrick Garance, centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise).

5. Section biologie

Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH), membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Georges Pinon, centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime) ;

Mme Christine Linget, centre hospitalier de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône) ;

Mme Marie-Françoise Gaudeau-Toussaint, centre hospitalier de Chaumont (Haute-Marne) ;

Mme Danièle Duchassaing, centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise).

Suppléants :

M. Norbert Cabanel, centre hospitalier Bretagne-Atlantique (Morbihan) ;

M. Claude Grasmick, centre hospitalier de Cahors (Lot) ;

M. Pierre Aberer, centre hospitalier de Colmar (Haut-Rhin) ;

M. Xavier Palette, centre hospitalier Charcot de Plaisir (Yvelines).

Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics, présentée par :

- la Fédération nationale des syndicats de praticiens biologistes hospitaliers et hospitalo-universitaires (FNSPBHU), membre de la CMH ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire :

M. Dominique Trepo, hospices civils de Lyon (Rhône).

Suppléant :

M. Jean-Pierre Garnier, centre hospitalier universitaire de Paris.

Liste présentée par :

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitalo-universitaires (SNPH-CHU) ;

- la Fédération des praticiens de santé (FPS),

membres de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire :

M. Henri Thoannes, centre hospitalier universitaire de Reims (Marne).

Suppléant :

M. Jacques Ducos, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault).

6. Section psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), avec la participation de l'Union syndicale de la psychiatrie (USP) et du Syndicat des psychiatres français (SPF) :

Titulaires :

M. Jean-Claude Penochet, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault) ;

M. Jean-Paul Tachon, établissement public de santé de Ville-Evrard de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;

Mme Christiane Libert-Benyaya, institut interdépartemental Théophile Roussel de Montesson (Yvelines).

Suppléants :

M. Jean-Yves Cozic, centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère) ;

M. Alain Gaste, centre hospitalier spécialisé Le Vinatier de Bron (Rhône) ;

M. Gérard Oppenheim, centre hospitalier de Cannes (Alpes-Maritimes).

Liste d'Union de la psychiatrie publique présentée par :

- l'Intersyndicale de défense de la psychiatrie publique (IDEPP) ;

- le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP) ;

- le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) :

Titulaires :

M. Alain Mercuel, centre hospitalier Sainte-Anne (Paris) ;

M. Norbert Skurnik, centre hospitalier Maison Blanche de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;

M. Angelo Poli, centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône).

Suppléants :

M. Stéphane Bourcet, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var) ;

Mme Christine Lajugie, établissement public de santé mentale Lille-Métropole d'Armentières (Nord) ;

M. François Caroli, centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).

7. Section pharmacie

Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

Mme Armelle Develay, centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard) ;

M. Pascal Poncet, centre hospitalier de Montélimar (Drôme) ;

Mme Marie-Hélène Guignard, centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or) ;

M. Jean-Louis Vailleau, centre hospitalier spécialisé de la Chartreuse de Dijon (Côte-d'Or) ;

Mme Anne-Marie Liebbe, centre hospitalier de Compiègne (Oise).

Suppléants :

Mme Hélène Barreteau, centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

Mme Pascale Avot, centre hospitalier de Creil (Oise) ;

M. Pascal Odou, centre hospitalier de Dunkerque (Nord) ;

M. Pascal Paubel, centre hospitalier Sainte-Anne (Paris) ;

Mme Sandra Wisniewski, centre hospitalier universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin).

Liste de l'Union des pharmaciens des hôpitaux publics, présentée par :

- le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitalo-universitaires (SNPHPU), membre de la CMH ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire :

M. Philippe Meunier, centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire).

Suppléant :

M. Patrice Vanelle, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Sont nommés en qualité de représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires :

1. Section médecine et spécialités médicales

Liste présentée par le Syndicat de la coordination nationale des médecins hospitalo-universitaires SAMHUR - CNHU :

Titulaires :

M. Alain Autret, centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ;

M. François Piette, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jacques Sarles, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Suppléants :

M. Yves Martinet, centre hospitalier universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

M. Arnaud Cenac, centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère) ;

M. Pierre Dudognon, centre hospitalier universitaire de Limoges (Haute-Vienne).

Liste présentée par l'Union syndicale des médecins hospitalo-universitaires :

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- le Syndicat national des hospitalo-universitaires (SNHU) ;

- le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU) :

Titulaires :

M. Claude-François Degos, hôpital Saint-Joseph (Paris) ;

M. Dominique Valeyre, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Pierre Fernet, centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne).

Suppléants :

M. Jean-Paul Denoeux, centre hospitalier universitaire d'Amiens (Somme) ;

M. Thomas Bardin, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Patrick Six, centre hospitalier universitaire d'Angers (Maine-et-Loire).

2. Section chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologie

Liste présentée par l'Union syndicale des chirurgiens hospitalo-universitaires :

- le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU) ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- le Syndicat national des hospitalo-universitaires (SNHU) ;

- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance) :

Titulaires :

M. Frédéric Bargy, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

- M. Daniel Jaeck, centre hospitalier universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

- M. Dominique Franco, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Suppléants :

M. Claude Clement, centre hospitalier universitaire de Reims (Marne) ;

M. Thierry Begue, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jean-Luc Bouillot, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Liste présentée par le Syndicat de la coordination nationale des médecins hospitalo-universitaires SAMHUR-CNHU :

Titulaires :

M. Jean-Claude Peragut, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Jean-Pierre Villemot, centre hospitalier universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

M. Bruno Bachy, centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime).

Suppléants :

M. Christian Bonnard, centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ;

M. Henri Gudicelli, centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;

M. Yves Flamant, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

3. Section anesthésie-réanimation

Liste présentée par le Syndicat des PU-PH d'anesthésie-réanimation :

Titulaires :

Mme Renée Krivosic-Horber, centre hospitalier universitaire de Lille (Nord) ;

M. Laurent Jacob, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jean-Pierre Dupeyron, centre hospitalier universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

M. Francis Bonnet, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Bertrand Dureuil, centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime) ;

M. Claude Girard, centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or).

Suppléants :

M. Pierre Schoeffler, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;

M. Jean-Paul Viale, hospices civils de Lyon (Rhône) ;

Mme Colette Mercier, centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ;

M. Philippe Juvin, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Thierry Pottecher, centre hospitalier universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

M. Jacques Fusciardi, centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire).

4. Section radiologie

Liste présentée par l'Union syndicale des radiologues hospitalo-universitaires :

- le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH) ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) :

Titulaires :

M. Rymer, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jean-Pierre Pruvo, centre hospitalier universitaire de Lille (Nord) ;

M. Jacques Drouillard, centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Gironde) ;

M. Alain Rahmouni, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Dominique Musset, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jean-François Meder, centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).

Suppléants :

M. Louis Boyer, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;

M. Pierre-Jean Valette, hospices civils de Lyon (Rhône) ;

M. Michel Carsin, centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine) ;

M. Vincent Hazebrouck, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jean-Michel Bartoli, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Axel Kersaint Gilly, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

5. Section biologie

Liste présentée par l'Union syndicale des biologistes hospitalo-universitaires :

- le Syndicat national des médecins biologistes de CHU (SNMBCHU) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- le Syndicat national des hospitalo-universitaires (SNHU) ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaires :

M. Jean-Luc Wautier, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

Mme Sylvie Brailly-Tabard, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

Mme Marie-Louise Joly-Guillou, centre hospitalier universitaire d'Angers (Maine-et-Loire) ;

M. Dominique Chavanne de Prost, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Suppléants :

M. Philippe Lagrange, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

Mme Marie-Christine Bene, centre hospitalier universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

M. Bertrand Diquet, centre hospitalier universitaire d'Angers (Maine-et-Loire) ;

M. Jean-Claude Dussaule, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Liste présentée par le Syndicat de la coordination nationale des médecins hospitalo-universitaires (SAMHUR-CNHU) :

Titulaires :

Mme Nicole Cazadevall, centre hospitalier de Versailles (Yvelines) ;

M. Jean-Pierre Kantelip, centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs).

Suppléants :

M. François Tranquart, centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ;

Mme Nicole Lagarde, centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère).

6. Section psychiatrie

J.O n° 257 du 4 novembre 2005 page 17387
texte n° 70

Décrets, arrêtés, circulaires
Mesures nominatives
Ministère de la santé et des solidarités

Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination à la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie

NOR: SANH0523839A

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 19 octobre 2005 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant de la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie :

Président :

M. Bernard Magniny, conseiller d'Etat honoraire.

Suppléant :

M. Jean-Marie Benech, conseiller d'Etat.

Sont nommés en qualité de membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités :

Membres de l'inspection générale des affaires sociales

Titulaire :

M. le docteur Sylvain Picard, inspecteur général des affaires sociales.

Suppléant :

M. le docteur Alain Lopez, inspecteur des affaires sociales.

Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Titulaires :

Mme Roselyne Gateau, médecin inspectrice régionale de santé publique d'Auvergne ;

M. Vincent Marsala, médecin inspecteur régional de santé publique de Rhône-Alpes.

Suppléants :

M. Jean Fromaget, médecin inspecteur régional de santé publique de Bourgogne ;

Mme Chantal Gravelat, médecin inspectrice régionale de santé publique de Lorraine.

Membre de conseil d'administration

ou directeur d'établissement spécialisé

J.O n° 257 du 4 novembre 2005 page 17388
texte n° 71

Décrets, arrêtés, circulaires
Mesures nominatives
Ministère de la santé et des solidarités

Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination au conseil de discipline des praticiens hospitaliers

NOR: SANH0523840A

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 19 octobre 2005 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers :

Président :

M. François Stasse, conseiller d'Etat.

Suppléant :

M. Christophe Chantepy, conseiller d'Etat.

Sont nommés en qualité de membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités :

Inspection générale des affaires sociales

Titulaire :

Mme la docteure Thérèse Roquel, inspectrice générale des affaires sociales.

Suppléant :

Mme la docteure Patricia Vienne, inspectrice générale des affaires sociales.

Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France

Titulaire :

M. le docteur Michel Bussone, chef du service de chirurgie du centre hospitalier d'Etampes (Essonne).

Suppléant :

M. Alain Baque, directeur de l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir (Yvelines).

Médecins inspecteurs régionaux de santé

Titulaire :

M. Jean Fromaget, médecin inspecteur régional de santé publique de Bourgogne.

Suppléant :

Mme Françoise Pissavy, médecin inspectrice régionale de santé publique du Limousin.

Pharmaciens inspecteurs de santé publique

Titulaire :

Mme Françoise Gallier, pharmacienne inspectrice de santé publique de la région Midi-Pyrénées.

Suppléant :

Mme Chantal Paulus, pharmacienne inspectrice de santé publique de Lorraine.

Représentants des personnels enseignants et hospitaliers

titulaires des centres hospitaliers universitaires

a) Médecine et spécialités médicales

Titulaire :

M. le professeur Bernard Goichot, centre hospitalier universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin).

Suppléant :

M. le professeur Mathieu Zuber, centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).

b) Psychiatrie

Titulaire :

M. le professeur François Poinso, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Suppléant :

M. le professeur François Lang, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).

c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques

Titulaire :

M. le professeur André Chays, centre hospitalier universitaire de Reims (Marne).

Suppléant :

M. le professeur Yves Heloury, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

d) Radiologie

Titulaire :

M. le professeur Léon Gabriel Kalifa, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Suppléant :

M. le professeur Jean-Michel Bartoli, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).

e) Biologie

Titulaire :

Mme la professeure Dominique Le Guludec, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Suppléant :

Mme la professeure Hélène Merle-Beral, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

f) Anesthésie-réanimation

Titulaire :

M. le professeur Eric Wodey, centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine).

Suppléant :

M. le professeur Benoît Tavernier, centre hospitalier universitaire de Lille (Nord).

g) Pharmacie

Titulaire :

M. le professeur Jean-Pierre Blayac, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault).

Suppléant :

M. le Professeur Philippe Lechat, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers :

a) Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par :

- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH.CHG) ;

- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;

- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),

soutenus par la CHG et le collectif des praticiens :

Titulaires :

M. Gilbert Eschemann, centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes) ;

M. Patrick Nivet, centre hospitalier de Libourne (Gironde).

Suppléants :

M. Jean-Yves Dallot, centre hospitalier de Fontainebleau (Seine-et-Marne) ;

Mme Brigitte Doremus, centre hospitalier de Cambrai (Nord).

Liste présentée par :

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitalo-universitaires (SNPH-CHU) ;

- le Syndicat national des pédiatres des établissements hospitaliers (SNPEH) ;

- la Fédération des praticiens de santé (FPS) ;

- le Syndicat national des hôpitaux généraux (SNHG),

membres de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

M. Alain Proust, centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard) ;

M. Bernard Le Luyer, centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime).

Suppléants :

M. Jean-Pierre Torres, centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (Martinique) ;

M. Samir Mesbahy, centre hospitalier de Magny-en-Vexin (Val-d'Oise).

Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics, présentée par :

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) : SNPH, SNGC, SNMRHP, SMH, SUH, CML, CMLHNU ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire :

M. Jean-Claude Wagner, centre hospitalier de Troyes (Aube).

Suppléant :

M. Philippe Laurent, centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques).

Liste présentée par l'Association des médecins urgentistes hospitaliers de France (AMUHF) :

Titulaire :

M. Frédéric Pain, centre hospitalier Nord - Deux-Sèvres de Parthenay (Deux-Sèvres).

Suppléant :

M. Didier Storme, centre hospitalier de Vichy (Allier).

b) Psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), avec la participation de l'Union syndicale de la psychiatrie (USP) et du Syndicat des psychiatres français (SPF) :

Titulaires :

M. Michel Potencier, établissement public de santé mentale de Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;

M. Georges Jovelet, établissement public de santé mentale de Prémontré (Aisne) ;

M. Michel Verpeaux, centre hospitalier spécialisé La Chartreuse de Dijon (Côte-d'Or).

Suppléants :

M. Yves Boudart, centre hospitalier spécialisé Le Vinatier de Bron (Rhône) ;

M. Alain Abrieu, centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Patrick Moreau, centre hospitalier de Vichy (Allier).

Liste d'Union de la psychiatrie publique, présentée par :

- l'Intersyndicale de défense de la psychiatrie publique (IDEPP) ;

- le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP) ;

- le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) :

Titulaires :

M. Gilles Vidon, Hôpital Esquirol de Saint-Maurice (Val-de-Marne) ;

Mme Sylvie Peron, centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise) ;

M. François Bridier, centre hospitalier de Cadillac-sur-Garonne (Gironde).

Suppléants :

Mme Marie-Noëlle Petit, centre hospitalier de Montfavet (Vaucluse) ;

M. Jacques Piant, centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise).

M. Emile-Roger Lombertie, centre hospitalier spécialisé Esquirol de Limoges (Haute-Vienne).

c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie

Liste présentée par :

- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH.CHG) ;

- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;

- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),

soutenus par la CHG et le collectif des praticiens :

Titulaires :

M. Benoît Sondag, centre hospitalier de Sarreguemines (Moselle) ;

M. Géraud Izard, centre hospitalier de Tarbes (Hautes-Pyrénées) ;

Mme Elisabeth Hode, centre hospitalier de Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais).

Suppléants :

M. Jean-Marie Leleu, centre hospitalier de Vienne (Isère) ;

M. Jean-Marc Jarry, centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ;

M. Claude Virtos, centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux (Eure).

Liste Chirurgie Hôpital France présentée par :

- le Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance) :

Titulaires :

M. Thierry Dufour, centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret) ;

M. André Elhadad, centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Suppléants :

M. Bernard Montmasson, centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher) ;

M. Thierry Montariol, centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint Germain-en-Laye (Yvelines).

Liste présentée par :

- la Fédération des praticiens de santé (FPS) ;

- le Syndicat national des hôpitaux généraux (SNHG) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitalo-universitaires (SNPH-CHU) ;

- le Syndicat national des pédiatres des établissements hospitaliers (SNPEH),

- le Syndicat national des odontologistes des hôpitaux publics (SNOH),

membres de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire :

M. Jamil Amhis, centre hospitalier de Créteil (Val-de-Marne).

Suppléant :

M. Alain Jacob, centre hospitalier sud-francilien d'Evry (Essonne).

d) Radiologie

Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par :

- le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH) ;

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Jean-Pierre Louvel, centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime) ;

M. Michel Trembleau, centre hospitalier de Marmande (Lot-et-Garonne) ;

M. Daniel Bersani, centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ;

M. Jean-Bernard Tuetey, centre hospitalier de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) ;

M. Jean Lemesle, centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ;

M. Jean-Louis Ulrich, centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle).

Suppléants :

M. Jean-Gabriel Mozziconacci, centre hospitalier de Bourges (Cher) ;

M. Jean-Michel Hervochon, centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime) ;

M. Mourad Boudiaf, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Bruno Gralepois, centre hospitalier de La Roche-sur-Yon (Vendée) ;

M. Jean-Pierre Rinaldi, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var) ;

M. Pascal Beroud, centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)

e) Biologie

Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH), membre de la Confédération des hôpitaux généraux :

Titulaires :

M. Jean-Pierre Borgard, centre hospitalier intercommunal de Créteil (Val-de-Marne) ;

M. Marc Rieffel, centre hospitalier de Sélestat (Bas-Rhin) ;

Mme Agnès Perrin, centre hospitalier universitaire de Lille (Nord) ;

Mme Marie-Hélène Tournoys, centre hospitalier de Béthune (Nord).

Suppléants :

M. Jean-Marie Delarbre, centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin) ;

Mme Carole Poupon, centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise) ;

M. Michel Dignac, centre hospitalier de Brive (Corrèze) ;

M. Didier Lecointe, centre hospitalier sud-francilien d'Evry (Essonne).

Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par :

- la Fédération nationale des syndicats de praticiens biologistes hospitaliers et hospitalo-universitaires (FNSPBHU), membre de la CMH ;

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire :

M. Dominique Trepo, hospices civils de Lyon (Rhône).

Suppléant :

M. Jean-Pierre Garnier, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Liste présentée par :

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitalo-universitaires (SNPH-CHU) ;

- la Fédération des praticiens de santé (FPS),

membres de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire :

M. Jacques Ducos, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault).

Suppléant :

M. Gérald Aubert, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).

f) Anesthésie-réanimation

Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers en anesthésie-réanimation (SNPHAR), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

Mme Nicole Smolski, hospices civils de Lyon (Rhône) ;

M. Alain Bocca, centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;

M. Michel Dru, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Max-André Doppia, centre hospitalier universitaire de Caen (Calvados) ;

M. Didier Rea, centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret) ;

Suppléants :

M. Richard Domergue, centre hospitalier universitaire de Nice (Alpes-Maritimes) ;

Mme Nathalie Cros-Terraux, centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or) ;

M. Patrick Dassier, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

Mme Catherine Bernard, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Jean Garric, centre hospitalier de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaire :

M. Pierre-Antoine Doutre, centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort).

Suppléant :

M. Pierre Perucho, centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales).

g) Pharmacie

Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

Mme Armelle Develay, centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard) ;

M. Jean-Louis Vailleau, centre hospitalier spécialisé La Chartreuse de Dijon (Côte-d'Or) ;

M. Stéphane Antignac, centre hospitalier de Cahors (Lot) ;

M. Jean-Claude Maupetit, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique) ;

Mme Mariannick Le Bot, centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère).

Suppléants :

M. Christian Cornette, centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs) ;

Mme Mireille Jouannet, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;

M. Guy Lebouvier, centre hospitalier universitaire de Caen (Calvados) ;

M. Pierre Faure, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

Mme Marie-Agnès Urbina, centre hospitalier de Valenciennes (Nord).

Liste de l'Union des pharmaciens des hôpitaux publics présentée par :

- le Syndicat national des pharmaciens, praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la CMH ;

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire :

M. Philippe Arnaud, centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime).

Suppléant :

Mme Marie-Hélène Bertocchio, centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter du 15 octobre 2005.

J.O n° 257 du 4 novembre 2005 page 17390
texte n° 72

Décrets, arrêtés, circulaires
Mesures nominatives
Ministère de la santé et des solidarités

Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination au conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par les articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique

NOR: SANH0523841A

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 19 octobre 2005 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel :

Président :

M. François Stasse, conseiller d'Etat.

Suppléant :

M. Christophe Chantepy, conseiller d'Etat.

Sont nommés en qualité de membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités :

Inspection générale des affaires sociales

Titulaire :

Mme la docteure Thérèse Roquel, inspectrice générale des affaires sociales.

Suppléant :

Mme la docteure Patricia Vienne, inspectrice générale des affaires sociales.

Médecins inspecteurs régionaux de santé

Titulaire :

M. Jean Fromaget, médecin inspecteur régional de santé publique de Bourgogne.

Suppléant :

Mme Françoise Pissavy, médecin inspectrice régionale de santé publique du Limousin.

Pharmaciens inspecteurs de santé publique

Titulaire :

M. Patrick Becu, pharmacien inspecteur de santé publique de Rhône-Alpes.

Suppléant :

Mme Hélène Dupont, pharmacienne inspectrice de santé publique de Champagne-Ardenne.

Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France

Titulaire :

M. le docteur Michel Bussone, chef du service de chirurgie du centre hospitalier d'Etampes (Essonne).

Suppléant :

M. Alain Baque, directeur de l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir (Yvelines).

Représentants des personnels enseignants et hospitaliers

titulaires des centres hospitaliers universitaires

a) Médecine et spécialités médicales

Titulaire :

M. le professeur Jean-Christophe Roze, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

Suppléant :

M. le professeur Bertrand Chevallier, hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine).

b) Psychiatrie

Titulaire :

M. le professeur François Poinso, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Suppléant :

M. le professeur François Lang, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).

c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques

Titulaire :

M. le professeur Xavier Martin, hospices civils de Lyon (Rhône).

Suppléant :

M. le professeur Yves Heloury, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

d) Radiologie

Titulaire :

M. le professeur Léon-Gabriel Kalifa, Assistance publiquehôpitaux de Paris.

Suppléant :

M. le professeur Jean-Michel Bartoli, Assistance publique de Marseille.

e) Biologie

Titulaire :

Mme la professeure Dominique Le Guludec, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Suppléant :

Mme la professeure Hélène Merle-Beral, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

f) Anesthésie-réanimation

Titulaire :

M. le professeur Eric Wodey, centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine).

Suppléant :

M. le professeur Emmanuel Samain, centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs).

g) Pharmacie

Titulaire :

M. le professeur Jean-Pierre Blayac, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault).

Suppléant :

M. le professeur Philippe Lechat, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel :

a) Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par :

- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH-CHG) ;

- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;

- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),

soutenus par la CHG et le collectif des praticiens.

Titulaires :

M. Jean-Paul Barquin, centre hospitalier de Sète (Hérault) ;

M. Thierry Girault, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;

M. Philippe Gerard, centre hospitalier de Compiègne (Oise) ;

M. Philippe-Raphaël Urrea, centre hospitalier Paul Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne).

Suppléants :

M. Philippe Nicoud, centre hospitalier de Chamonix (Haute-Savoie) ;

Mme Michèle Madeline-Minvielle, hôpitaux de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;

M. Guy Fontaine, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var) ;

M. Jean-Jacques Berthelot, centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (Eure).

Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par :

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) : SNPH, SNGC, SNMRHP, SMH, SUHI, CML, CMLHNU ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).

Titulaires :

M. Tony Rahme, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

M. Emmanuel Neveux, centre hospitalier de Sèvres (Hauts-de-Seine).

Suppléants :

Mme Cathia Joseph-Reinette, centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise).

M. Jean-Marie Camo, centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales).

b) Psychiatrie

Liste d'union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel, présentée par :

- l'Intersyndicale de défense de la psychiatrie publique (IDEPP), appuyée par :

- le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP).

- le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS).

Titulaires :

M. Bruno Rostain, centre hospitalier Paul Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne) ;

M. Michel Francoz, centre hospitalier spécialisé Le Vinatier de Bron (Rhône) ;

M. Frédéric Roche, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var).

Suppléants :

Mme Catherine Duffal-Verwimp, établissement public de santé Maison Blanche de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;

M. Pierre Courtine, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).

Mme Catherine Franceschi-Chaix, centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant de Toulouse (Haute-Garonne).

Liste présentée par :

- le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH) ;

- le Syndicat des psychiatres français (SPF) ;

- l'Union syndicale de la psychiatrie (USP).

Titulaires :

Mme Catherine Massat-Samuelian, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Loïc Marguet, centre hospitalier spécialisé du Rouvray de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;

M. Paul Machto, établissement public de santé de Ville-Evrard de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis).

Suppléants :

M. Maurice Pages, centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant de Toulouse (Haute-Garonne) ;

Mme Bernadette Daguet, centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne) ;

M. Marc Laugier, centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse de Marseille (Bouches-du-Rhône).

c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie

Liste Chirurgie Hôpital France, présentée par :

- le Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).

Titulaires :

M. Eric Dunet, centre hospitalier de Longjumeau (Essonne) ;

M. Jean-Gabriel Brun, centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise).

Suppléants :

Mme Marilyne Deusebis-Barrois, centre hospitalier d'Issoire (Puy-de-Dôme) ;

M. Bernard Daclin, centre hospitalier de Forbach (Moselle).

Liste présentée par :

- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;

- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH.CHG) ;

- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;

- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),

soutenus par la CHG et le Collectif des praticiens.

Titulaires :

M. Michel Sassano, centre hospitalier Paul-Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne) ;

M. Alain Batillot, centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère).

Suppléants :

M. Daniel Bech, centre hospitalier d'Amboise (Indre-et-Loire) ;

Mme Anne Garnier-Rombourg, centre hospitalier de Colmar (Haut-Rhin).

Liste présentée par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

Mme Hélène Le Hors Albouze, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Marc Augier, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Suppléants :

M. Jean-Marc Galeazzi, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;

M. Francis Celhay, centre hospitalier de la Côte basque de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

d) Radiologie

Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par :

- le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH) ;

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) ;

- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).

Titulaires :

M. Benoît Rousselin, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Alain Jouvet, centre hospitalier de Lons-le-Saunier (Jura) ;

M. Jean-Marc Chevallet, centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin) ;

Mme Marie-Chantal Bock-Bugault, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

M. Henri Valadie, centre hospitalier de Draguignan (Var) ;

M. Pierre Petitbon, centre hospitalier de Flers (Orne).

Suppléants :

M. Jean-Paul Degorre, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;

Mme Françoise Forel-Landry, centre hospitalier de Tulle (Corrèze) ;

M. Nabil Elkoury, centre hospitalier de Brignoles (Var) ;

M. Bernard Bittighoffer, centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin) ;

M. Alain Penalva, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;

M. Patrice Goguillon, centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime).

e) Biologie

Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH), membre de la Confédération des hôpitaux généraux :

Titulaires :

Mme Monique Grilleres-Ryst, centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ;

M. Claude Heinemann, centre hospitalier de Hyères (Var) ;

Mme Sabine Samaille, centre hospitalier de Saint-Omer (Pas-de-Calais) ;

Mme Anne Coriton, centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine).

Suppléants :

Mme Sylvie Chassepoux, centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire) ;

Mme Catherine Frossard, centre hospitalier intercommunal de Magny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) ;

Mme Françoise Frayssinet, centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ;

Mme Brigitte Olivier, centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux (Eure).

Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics, présentée par :

- la Fédération nationale des syndicats de praticiens biologistes hospitaliers et hospitalo-universitaires (FNSPBHU), membre de la CMH ;

- le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;

- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).

Titulaires :

Mme Renée Grillot, centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;

M. Jean Freney, centre hospitalier universitaire de Lyon (Rhône).

Suppléants :

Mme Christine Chaumeil, centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (Paris) ;

Mme Lydia Malagrida, centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

f) Anesthésie-réanimation

Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par :

- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance) ;

- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;

- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP).

Titulaires :

M. Jean-Didier Heymann, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;

Mme Anne de Ribier, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

M. Frédéric Thieulin, hospices civils de Lyon (Rhône) ;

M. Albert Calderon, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Jean-Claude Gadoux, centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais) ;

M. François Gaudillat, centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine).

Suppléants :

Mme Chantal Deduyer-Torres, centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône) ;

Mme Edith Derre-Brunet, centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône) ;

Mme Paule Dupont-Pfanzelt, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;

Mme Marianne Huste, centre hospitalier de Hyères (Var) ;

M. Jean-Luc Desmaretz, centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (Nord) ;

Mme Martine Tassin, centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais).

g) Pharmacie

Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH) :

Titulaires :

M. André-Paul Gamot, centre hospitalier de Wattrelos (Nord) ;

M. Claude Daumain, centre hospitalier de Dourdan (Essonne) ;

Mme Hélène Courtois, centre hospitalier de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres) ;

Mme Florence Compagnon, centre hospitalier de Carvin (Pas-de-Calais) ;

Mme Françoise Saubion, centre hospitalier de Lombez (Gers) ;

M. Alain Vanneau, centre hospitalier de Clichy (Hauts-de-Seine).

Suppléants :

Mme Marie-Yvonne Ben-Dermaut, centre hospitalier de Comines (Nord) ;

Mme Laurence Haddad, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

Mme Fabienne Akoum, centre hospitalier de Revel (Haute-Garonne) ;

Mme Pascale Lacroix, centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) ;

M. Michel Luyckx, centre hospitalier de Denain (Nord) ;

Mme Danielle Crestel-Gouvary, centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor).

La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter du 15 octobre 2005.